Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,

il est précisé aux utilisateurs du site https://www.llctrier.fr l’identification  :

 

1 – Raison sociale

LLC TRIER est une prestation de Home Organising réalisée par Gaëlle Muller, Entreprise Individuelle, tous droits réservés.

SIRET 538 126 111 00029
Site : www.llctrier.fr
Siège social : 23, rue de l’Ill – 68127 SAINTE CROIX EN PLAINE
Contact : Gaëlle MULLER

2 – Contenu

• Directeur de la publication :  Gaëlle MULLER
• Rédaction, animation et gestion éditoriale : Gaëlle MULLER
• Webdesign : Adam Messager, création, communication et formation sur www.adamessager.com
• Hébergement : INFOMANIAK NETWORK SA. Rue Eugène-Marziano 25. 1227 Les Acacias. Suisse.
• Crédit photo : Gaëlle MULLER

3 – Hébergement

Le site https://www.llctrier.fr est hébergé par Infomaniak Network SA

4 – Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Fée du tri. A titre principal, LLC Trier concède une autorisation de visualisation du contenu du site. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

5 – Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont LLC Trier est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de LLC Trier ou de tiers ayant autorisé LLC Trier à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur papier ou support informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. Droit relatif au discours relatif au public (article 122-5 3ème alinéa c).

6 – Logo LLC Trier

Le logo de LLC Trier ne peut être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Il ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec LLC Trier ou des actions de parrainages dûment établies. Quel que soit le cas d’espèce, LLC Trier se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo LLC Trier, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de LLC Trier. Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation des logos dans tout autre document. LLC Trier se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo LLC Trier à tout moment et sans préavis.

7 – Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur. Etablissements de liens vers https://www.llctrier.fr  LLC Trier autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site https://www.llctrier.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site https://www.llctrier.fr  ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site https://www.llctrier.fr doit être faite par email sur la boîte aux lettres du webmestre : contact[at]XXX Dans tous les cas d’espèce, LLC Trier se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

8 – Liens vers des sites tiers

LLC Trier se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous fait quitter le site https://www.llctrier.fr. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de LLC Trier, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses électroniques ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. LLC Trier conserve de manière confidentielle les adresses e-mail pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de LLC Trier. LLC Trier n’utilise pas de procédés de collecte automatisée des données (cookies, applet java ou active X).

9 – Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu et ne sera cédée à un tiers.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via les formulaires de contact.

Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour l’exercer, adressez-vous à LLC Trier :

Mail : info@llctrier.fr

Téléphone : 06.12.64.23.96

Adresse : 23 rue de l’Ill – 68127 SAINTE CROIX EN PLAINE

10 – Fonctionnement

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Si toutefois, vous constatez une erreur ou un bug pendant votre visite, n’hésitez pas à nous en faire part.